Mentions légales

Editeur de site internet

Le site www.cos-osteopathie.fr est édité par la société Osteopathie FI déclarée comme suit :

Osteopathie FI
Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 2.678.045,00 euros
Représentant légal : Réseau Franc’Osteo SAS
RCS : Nanterre B 512 904 129
SIRET : 51290412900107
Siège social : 4-10 rue Mozart 92110 Clichy
Code activité : 8542Z – Enseignement supérieur

Réalisation technique et graphique

Ce site a été conçu par Simon Papon Sarl pour Novetude Santé. Il est mis à jour par le service Web et SI de Novetude Santé.

Le site est hébergé par
OVH SAS – 2 rue Kellermann- 59100 Roubaix

Droits d’auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de Novetude Santé. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Novetude Santé. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation de ce site est régie par le droit français. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Novetude Santé. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Novetude Santé décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Novetude Santé et de ses filiales. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Novetude Santé décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Traitement des données personnelles

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi  » Informatiques et Libertés  » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous les numéros suivants : U$L0423079y
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Novetude Santé – Service Marketing & Communication – 4/10 rue Mozart – 92110 Clichy